Les batteries semblent inoffensives, et c'est pourquoi elles causent tant de problèmes d'expédition. En vertu du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (TMD) du Canada, beaucoup sont des marchandises réglementées : les accumulateurs à électrolyte liquide au plomb sont des corrosifs, et les piles et batteries au lithium-ion sont des marchandises dangereuses diverses de classe 9. Certains petits envois sont admissibles à des exemptions, d'autres non, surtout par avion. Ce guide résume en langage clair le bulletin de Transports Canada sur le transport des accumulateurs et énumère ce qu'il faut dire au coursier à la réservation. Il s'agit d'information générale, pas d'un avis juridique : le règlement fait foi, et l'expéditeur est responsable de classer et d'emballer les marchandises.
En bref
- Les accumulateurs à électrolyte liquide sont de classe 8 (UN2794 remplis d'électrolyte liquide acide, UN2795 remplis d'électrolyte alcalin). Les accumulateurs inversables remplis d'électrolyte liquide (UN2800) sont exemptés de la plupart des dispositions du règlement en vertu de la disposition particulière 39 si les conditions sont remplies.
- Les piles et batteries au lithium ionique sont de classe 9 : UN3480 lorsqu'elles sont expédiées seules, UN3481 lorsqu'elles sont contenues dans un équipement ou emballées avec un équipement.
- La disposition particulière 34 peut exempter les petites piles et batteries au lithium ionique (20 Wh par pile, 100 Wh par batterie, 30 kg par contenant), mais seulement pour le transport intérieur par route, par rail ou par navire, et seulement si les conditions sont remplies.
- Par avion, le portrait change : UN3480 est interdit comme fret sur un aéronef transportant des passagers, et les batteries endommagées, défectueuses ou destinées à l'élimination ne sont pas permises par avion.
- À la réservation, indiquez au coursier le type de batterie, la puissance en wattheures, la quantité, l'état et si une partie du trajet se fait par avion.
Les types de batteries en un coup d'œil
| Batterie | Numéro UN | Classe | Point clé de Transports Canada |
|---|---|---|---|
| À électrolyte liquide acide (plomb-acide) | UN2794 | 8, corrosif | L'électrolyte est corrosif. Les règles s'appliquent en entier, sauf si une exemption s'applique |
| À électrolyte liquide alcalin | UN2795 | 8, corrosif | Même traitement que UN2794 |
| Inversable, à électrolyte liquide | UN2800 | 8, corrosif | La disposition particulière 39 l'exempte du règlement (sauf les parties 1 et 2) si l'électrolyte ne s'écoule pas d'un boîtier brisé ou fissuré à 55 °C, s'il n'y a pas de liquide libre et si les bornes sont protégées contre les courts-circuits |
| Lithium ionique, expédié seul | UN3480 | 9, divers | La disposition particulière 34 peut exempter les petites unités sur route, rail ou navire au pays. Interdit comme fret sur un aéronef transportant des passagers |
| Lithium ionique, dans un équipement ou avec un équipement | UN3481 | 9, divers | La disposition particulière 34 peut s'appliquer. La batterie doit être protégée contre les dommages, les courts-circuits et l'activation accidentelle |
| Lithium métal (à titre de comparaison) | UN3090, UN3091 | 9, divers | Les limites de la disposition particulière 34 sont de 1 g de lithium par pile et de 2 g par batterie |
Le coursier ne classe pas une batterie. C'est l'expéditeur qui le fait, à partir de l'étiquette de la batterie, des données du fabricant et du règlement. Une boîte étiquetée seulement « batterie d'auto » ou « chargeur portatif » ne suffit pas pour que le coursier agisse, d'où l'importance des questions de réservation ci-dessous.
Les batteries plomb-acide : corrosives jusqu'à preuve du contraire
Transports Canada range les accumulateurs à électrolyte liquide acide (UN2794) ou alcalin (UN2795) parmi les corrosifs de classe 8. L'exception est l'accumulateur inversable à électrolyte liquide, UN2800. En vertu de la disposition particulière 39, il est exempté du règlement, sauf des parties 1 et 2, si trois conditions sont réunies : l'électrolyte ne s'écoule pas d'un boîtier brisé ou fissuré à 55 °C, il n'y a pas de liquide libre et les bornes sont protégées contre les courts-circuits quand l'accumulateur est préparé pour le transport. L'état de la batterie en cause compte. Une unité fissurée ou qui fuit est un envoi différent d'une unité étanche, et l'expéditeur doit dire laquelle c'est.
Les batteries au lithium-ion et la disposition particulière 34
La disposition particulière 34 est l'exemption pour petites batteries sur laquelle beaucoup d'expéditeurs s'appuient. Selon Transports Canada, elle s'applique uniquement au transport intérieur par route, par rail ou par navire, et seulement si tous les essais de la partie 2 ont été réussis. Les limites sont les suivantes :
- Piles : 20 Wh au plus chacune. La puissance en wattheures doit figurer sur le boîtier extérieur, sauf pour les piles fabriquées avant le 1er janvier 2009.
- Batteries : 100 Wh au plus chacune.
- Masse : 30 kg au plus de masse brute totale par contenant. Cette limite ne s'applique pas quand les batteries sont placées dans un équipement ou emballées avec un équipement.
- Protection contre les courts-circuits : les piles et les batteries doivent être protégées contre les courts-circuits, y compris contre le contact avec des matières conductrices dans le même emballage.
- Emballage : un contenant entièrement fermé qui résiste à un essai de chute de 1,2 m sans dommage, déplacement ni perte du contenu.
Les batteries placées dans un équipement doivent être protégées contre les dommages et les courts-circuits et disposées de façon à ne pas pouvoir être activées par accident, à moins que l'équipement n'offre lui-même une protection équivalente. Un outil électrique dont la batterie est fixée au ruban et dont le verrou de gâchette est engagé est un envoi différent d'une batterie libre dans un sac avec des clés.
La route n'est pas l'avion
Les exemptions ci-dessus visent le transport terrestre intérieur. Transports Canada renvoie les envois par mer ou par air aux parties 11 et 12 du règlement, aux Instructions techniques de l'OACI et au Code IMDG. Le bulletin note aussi que :
- UN3480, les batteries au lithium ionique expédiées seules, est interdit comme fret sur un aéronef transportant des passagers (disposition particulière 149).
- Les piles et batteries endommagées ou défectueuses doivent suivre la disposition particulière 137 et sont interdites en transport aérien.
- Les piles et batteries au lithium destinées à l'élimination ou au recyclage suivent la disposition particulière 138, portent la mention « Lithium Batteries for Disposal » ou « Lithium Batteries for Recycling » (pour élimination ou pour recyclage) et ne doivent pas voyager par avion.
Si un envoi commence sur la route mais pourrait être pris en charge par un vol, dites-le au coursier à la réservation. Une batterie qui convenait à un camion entre Montréal et Toronto peut poser un autre problème dans un avion. Voyez notre guide sur la livraison de Montréal à Toronto pour le volet routier.
Documents, marques et formation
- Document d'expédition. Il est exigé, sauf si un cas particulier, une disposition particulière ou un certificat d'équivalence prévoit le contraire.
- Marques. Elles se placent sur le moyen de confinement, pas sur les batteries elles-mêmes. Un petit contenant porte l'étiquette de la classe principale, l'appellation réglementaire et le numéro UN. Les envois de batteries au lithium utilisent l'étiquette de piles au lithium de classe 9 prévue par la disposition particulière 159.
- Exemptions de masse. Transports Canada note que les exemptions de masse brute de 150 kg et de 500 kg (articles 1.15 et 1.16) peuvent s'appliquer aux batteries dans des contenants de 30 kg ou moins chacun, et que les véhicules routiers transportant 500 kg ou moins de marchandises dangereuses sont exemptés de l'affichage de plaques. Les palettes comptent comme confinement : leur masse est donc incluse.
- Formation. En vertu de la partie 6, quiconque manipule, présente au transport ou transporte des marchandises dangereuses doit avoir reçu une formation appropriée et détenir un certificat de formation valide. Les personnes non formées ne peuvent travailler que sous la supervision directe d'une personne formée et certifiée, sauf si une exemption s'applique.
Notre aperçu des notions de base du TMD pour les coursiers explique qui est responsable de quoi, et la préparation d'un envoi pour le ramassage traite du volet emballage.
Quoi dire au coursier à la réservation
- Le type et la chimie : plomb-acide (liquide ou inversable), lithium-ion, lithium métal ou autre.
- Le numéro UN, si vous le connaissez, et l'appellation réglementaire tirée de la fiche de données de sécurité ou du fabricant.
- La puissance en wattheures de chaque pile ou batterie, telle qu'elle est imprimée dessus.
- La quantité et la masse brute totale, emballage et palette compris.
- Si elles sont emballées seules, dans un équipement ou avec un équipement.
- L'état : neuves, usagées, endommagées, défectueuses, rappelées ou destinées à l'élimination ou au recyclage.
- Le trajet : route seulement, ou présence d'un tronçon aérien.
- Un contact capable de répondre aux questions techniques le jour même.
Situations courantes
| Situation | Points à surveiller |
|---|---|
| Comptoir de pièces d'auto qui retourne une batterie d'auto usagée | Est-elle liquide, étanche ou en fuite? La classification dépend de l'état de la batterie et des conditions de la disposition particulière 39 |
| Boutique de vélos ou de trottinettes électriques qui envoie une batterie en réparation | Vérifier la puissance en wattheures et si la batterie est endommagée ou rappelée. Les unités endommagées suivent la disposition particulière 137 |
| Distributeur d'outils ou d'électronique qui expédie du stock neuf | Les batteries lithium-ion libres (UN3480) et celles emballées avec un équipement (UN3481) ne sont pas traitées de la même façon |
| Réparation d'un appareil ou d'un équipement médical | Beaucoup d'appareils contiennent des batteries au lithium-ion. Voyez la réparation et le retour d'appareils médicaux |
| Pièce d'aéronef contenant une batterie | Certaines pièces d'aéronef contiennent des batteries et sont aussi accompagnées de documents de mise en service. Voyez les certificats de mise en service de pièces d'aéronef |
Questions Fréquentes
Les batteries d'auto sont-elles des marchandises dangereuses expédiées par coursier?
Les accumulateurs à électrolyte liquide acide (UN2794) sont des corrosifs de classe 8 selon le Règlement sur le TMD. Un accumulateur inversable à électrolyte liquide (UN2800) est exempté de la plupart des dispositions en vertu de la disposition particulière 39 si les conditions sont remplies. L'expéditeur doit classer la batterie, et le coursier doit savoir de laquelle il s'agit.
Peut-on expédier des batteries lithium-ion par coursier au Canada?
Oui, quand les règles sont respectées. La disposition particulière 34 peut exempter les petites piles (20 Wh) et batteries (100 Wh) pour le transport intérieur par route, par rail ou par navire. Les batteries plus grosses ou non exemptées suivent les règles complètes. Par avion, UN3480 est interdit comme fret sur un aéronef transportant des passagers.
Où trouve-t-on la puissance en wattheures?
Sur la batterie elle-même. Transports Canada indique que la puissance en wattheures doit figurer sur le boîtier extérieur de la pile pour l'exemption de la disposition particulière 34, sauf pour les piles fabriquées avant le 1er janvier 2009. Si la puissance n'est pas imprimée, l'expéditeur a besoin des données du fabricant.
Peut-on expédier des batteries endommagées ou rappelées?
Seulement selon les règles qui les visent. Transports Canada indique que les piles et batteries au lithium endommagées ou défectueuses suivent la disposition particulière 137 et sont interdites en transport aérien. Informez le coursier de l'état à la réservation et n'expédiez pas une batterie gonflée ou qui fuit sans consigne.
Faut-il un document d'expédition pour des batteries?
Un document d'expédition est exigé, sauf si un cas particulier, une disposition particulière ou un certificat d'équivalence s'applique. Demandez à votre conseiller en sécurité ou au coursier avant de supposer qu'une exemption couvre votre envoi.
Nommez la batterie, nommez le trajet
La plupart des problèmes de batteries commencent par une description vague. Un expéditeur qui peut nommer la chimie, la puissance en wattheures, l'état et le trajet donne au coursier ce qu'il faut pour dire oui, ou pour expliquer ce qui doit changer d'abord.
Courrier Accéléré Rush prend en charge les livraisons urgentes partout à Montréal et au-delà, avec une répartition jour et nuit. Nommez les batteries et le trajet dans le formulaire de soumission et nous vous dirons comment nous pouvons les transporter. Nos autres mandats sont présentés dans les services de coursier.
Sources et lectures complémentaires
Les faits de cette page ont été vérifiés dans les sources ci-dessous le 28 octobre 2026.
- Transports Canada : Transport des accumulateurs (marchandises dangereuses)
- Transport Canada : Transporting batteries (TDG safety awareness FAQ, en anglais)