Les marchandises dangereuses sont des produits qui peuvent nuire aux personnes, aux biens ou à l'environnement pendant le transport. Au Canada, elles sont réglementées par la Loi sur le transport des marchandises dangereuses et son Règlement, administrés par Transports Canada. Un coursier peut en transporter plusieurs, mais seulement si la personne qui les expédie les a correctement classées, emballées, marquées et documentées. Ce guide offre de l'information générale pour préparer cette conversation; il ne constitue pas un avis juridique, et c'est le règlement lui-même qui fait foi.
Qui Est Responsable de Quoi
Les règles attribuent des obligations à chaque maillon de la chaîne. L'expéditeur, c'est-à-dire la partie qui présente les marchandises au transport, porte la plus grande part : déterminer si le produit est réglementé, choisir la bonne classification, sélectionner un emballage conforme, apposer les marques et préparer le document d'expédition. Le transporteur doit vérifier que les documents et les marques sont présents, transporter les documents et réagir correctement en cas de problème. Un coursier ne peut pas rendre conforme un colis qui ne l'est pas en roulant plus vite.
Les Neuf Classes en un Coup d'Œil
| Classe | Comprend | Exemples courants que vous pourriez expédier |
|---|---|---|
| 1 | Explosifs | Fusées éclairantes, certaines munitions et pièces pyrotechniques |
| 2 | Gaz | Bouteilles de gaz comprimé, aérosols, gaz réfrigérant |
| 3 | Liquides inflammables | Solvants, peintures, certains adhésifs, carburants |
| 4 | Solides inflammables, substances sujettes à l'inflammation spontanée et substances hydroréactives | Allumettes, certaines poudres métalliques |
| 5 | Substances comburantes et peroxydes organiques | Produits chimiques pour piscine, certains agents de blanchiment |
| 6 | Substances toxiques et infectieuses | Échantillons biologiques, certains réactifs de laboratoire |
| 7 | Matières radioactives | Certains isotopes médicaux et jauges |
| 8 | Corrosifs | Acides, électrolyte de batterie, certains nettoyants |
| 9 | Produits divers | Batteries au lithium, glace sèche, liquides dangereux pour l'environnement |
La classe 9 surprend le plus de gens, parce qu'elle regroupe des articles qui n'ont pas l'air dangereux. Une boîte de batteries lithium-ion ou une glacière garnie de glace sèche constitue un chargement réglementé.
Les Numéros ONU : Quatre Chiffres qui Identifient le Produit
Chaque substance réglementée porte un numéro ONU à quatre chiffres, associé à une appellation réglementaire. Ce numéro figure sur le colis et dans le document d'expédition, de sorte qu'un intervenant puisse trouver la bonne réponse à distance. Quelques-uns reviennent souvent dans le travail de coursier :
- UN3373 : substance biologique, catégorie B, la désignation habituelle des échantillons de diagnostic. Voyez notre guide sur le transport entre hôpitaux pour comprendre comment les échantillons circulent entre établissements.
- UN1845 : dioxyde de carbone solide, mieux connu sous le nom de glace sèche, qui compte pour toute chaîne du froid qui l'utilise comme réfrigérant.
- UN3480 et UN3481 : batteries lithium-ion, expédiées seules ou emballées avec un équipement ou contenues dans celui-ci.
Ce que le Document d'Expédition Doit Indiquer
Pour les marchandises qui en exigent un, Transports Canada fixe le contenu minimal du document d'expédition. En résumé, il comprend :
- Le nom et l'adresse canadienne de l'expéditeur, ainsi que la date.
- Le numéro ONU, l'appellation réglementaire et la classe principale, suivis de toute classe subsidiaire et du groupe d'emballage, s'il y a lieu, dans cet ordre.
- La quantité en unités métriques, et le nombre de petits contenants qui portent des étiquettes.
- Un numéro de téléphone disponible 24 heures sur 24, où l'expéditeur ou un organisme autorisé peut fournir immédiatement des renseignements techniques.
- Une attestation signée par une personne physique, dont le nom est lisible.
Certaines marchandises exigent aussi une référence à un plan d'intervention d'urgence (PIU) ou des instructions particulières, comme des limites de température. L'expéditeur, le transporteur et l'importateur en conservent chacun une copie pendant au moins deux ans, et les copies électroniques sont acceptées. Confirmez toujours les exigences exactes et à jour pour votre produit sur le site de Transports Canada ou auprès de votre personnel formé, car les détails varient selon la substance et la quantité.
La Formation : Obligatoire pour Quiconque Manipule des Marchandises Réglementées
Quiconque manipule, présente au transport ou transporte des marchandises dangereuses doit être formé et détenir un certificat de formation, sauf s'il travaille sous la supervision directe d'une personne qui l'est. La surveillance par caméra à distance ne compte pas comme une supervision. Un certificat est valide 36 mois pour le transport routier, ferroviaire et maritime, et 24 mois pour le transport aérien. Il indique l'employeur, l'employé et les tâches précises pour lesquelles la personne est formée, de même qu'une date d'expiration et les deux signatures.
Notre équipe mentionne sur la page à propos une certification pour le transport de matières dangereuses et de substances infectieuses. Quand vous réservez un envoi réglementé, demandez au répartiteur pour quelles classes le chauffeur est formé, et indiquez clairement le contenu dans votre demande.
Sept Erreurs qui Bloquent un Envoi
- Croire que « petit » veut dire « exempté ». Les exemptions pour quantités limitées et autres existent, mais elles comportent des conditions. Vérifiez que vous les remplissez toutes.
- Oublier la classe 9. Les batteries, la glace sèche et certains équipements en font partie.
- Numéros ONU absents ou erronés sur le colis ou dans les documents.
- Aucun numéro joignable en tout temps, ou un numéro auquel personne ne répond.
- Un emballage jamais éprouvé pour le produit. Les marchandises réglementées exigent habituellement un emballage conforme à des normes de performance précises.
- S'en remettre uniquement à la fiche de données de sécurité. La FDS aide à classer un produit (la section 14 porte sur les renseignements relatifs au transport), mais l'expéditeur demeure responsable de la décision finale.
- Réserver sans préciser le contenu. Un coursier qui découvre à la porte que le contenu est réglementé doit refuser le ramassage.
Comment Informer Votre Coursier
Avant de réserver, ayez en main l'appellation réglementaire et le numéro ONU du produit, sa classe, la quantité, le type d'emballage ainsi que les adresses de ramassage et de livraison. Pour un envoi par avion, ajoutez le transporteur aérien ou l'heure limite du vol, puisque les transporteurs aériens appliquent leurs propres règles d'acceptation en plus des règles nationales. Si votre colis ne contient rien de dangereux, notre liste de vérification d'emballage couvre l'essentiel, et le glossaire des termes de messagerie explique le jargon que vous pourriez croiser sur les formulaires.
Questions Fréquentes
Un coursier peut-il transporter des marchandises dangereuses au Canada ?
Oui, lorsque l'expéditeur les a classées, emballées, marquées et documentées conformément au Règlement sur le transport des marchandises dangereuses, et que le chauffeur est formé pour les classes visées. Indiquez au coursier de quoi il s'agit au moment de réserver.
Que signifie un numéro ONU ?
C'est un code à quatre chiffres qui identifie une substance dangereuse ou un groupe de substances. Il figure sur le colis et dans le document d'expédition, et les intervenants s'en servent pour trouver la bonne mesure à prendre en cas d'urgence.
La glace sèche est-elle une marchandise dangereuse ?
Oui. La glace sèche est du dioxyde de carbone solide, expédié sous le numéro UN1845 et classé dans la classe 9. Les colis doivent être ventilés pour que le gaz puisse s'échapper, et porter le marquage approprié.
Faut-il un document d'expédition pour chaque envoi de marchandises dangereuses ?
La plupart des envois en exigent un, mais des exemptions s'appliquent à certaines petites quantités et à certains produits de consommation, sous conditions. Vérifiez la disposition exacte pour votre produit ou consultez une personne formée avant de vous fier à une exemption.
Combien de temps dure la formation TMD ?
Un certificat de formation est valide 36 mois pour le transport routier, ferroviaire et maritime, et 24 mois pour le transport aérien. Les employeurs doivent tenir leurs dossiers de formation à jour.
Qui est responsable si les documents sont erronés ?
L'expéditeur est responsable de classer les marchandises et de préparer les documents. Les transporteurs doivent aussi confirmer que les documents et les marques sont présents avant de déplacer l'envoi.
Faites Poser les Questions Avant l'Arrivée du Chauffeur
Expédier des marchandises dangereuses par coursier est une opération courante quand la préparation est bien faite, et laborieuse quand elle ne l'est pas. Classez tôt, documentez complètement et dites à votre coursier ce que contient la boîte. Les quelques minutes consacrées à cette conversation évitent refus, retards et amendes.
Si vous expédiez dans la région de Montréal des échantillons, des batteries, de la glace sèche ou d'autres articles réglementés, dites-nous ce que vous avez au moyen du formulaire de soumission et nous confirmerons si nous pouvons le transporter, et comment. Vous pouvez aussi lire comment nous traitons au quotidien les envois médicaux et les pièces d'aéronef.
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